Mentions légales

Mentions légales

Responsable de la Publication : Prothèse Dentaire Française

Email : info@prothesedentairefrancaise.fr

Hébergement :
GANDI
63-65 boulevard Massena – 75013 Paris
Tél: +33.(0)1 70.37.76.61

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant de Prothèse Dentaire Française.

La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte), citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La mise à disposition sur un serveur est interdite.

La création de liens vers Prothèse Dentaire Française
Notre agence autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre; mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à info@prothesedentairefrancaise.fr

Loading please wait....